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1 ère Compagnie de Tir à l’Arc d’Aix les Bains
REGLEMENT INTERIEUR |
CLUB FONDE LE : 24 juillet 1969 OBJET : PRATIQUE DU TIR A L’ARC
SIEGE SOCIAL : Maison des ASSOCIATIONS, 25 Bd des ANGLAIS, 73100 Aix les Bains
DEPARTEMENT : Savoie
Agréé par la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports : J.O. du 22 avril 1970 sous le n° 1178
Affilié à la Fédération de Tir à l’Arc sous le n° 1673001
ACCES DE LA SLLE DE TIR : Gymnase de Marlioz Chemin Burner, 73100 Aix les Bains
ACCES AU TERRAIN : Tir aux Pigeons, chemin du Tir aux Pigeons, 73100 Aix les Bains
La Commune d’Aix les Bains met à la disposition de la 1ère Compagnie d’Aix les Bains, le gymnase de Marlioz suivant des horaires définis pour le tir en salle, et un terrain pour le tir en extérieur accessible en permanence.
Toute utilisation de la salle en dehors des heures attribuées doit faire l’objet d’une demande auprès du service des sports.
La tenue vestimentaire d’entraînement doit être conforme aux spécifications du règlement intérieur de la salle polyvalente.
ADHESION A LA 1ère COMPAGNIE
Sauf avis médical contraire, toute personne physique âgée de plus de 9 ans peut adhérer à la Compagnie. Les mineurs devront présenter une autorisation parentale (ou de tutelle).
Conformément à ses statuts, la Compagnie peut toutefois refuser toute personne dont le comportement est inapte à la pratique du Tir à l’Arc, sans avoir à motiver son refus.
Toute personne désirant pratiquer le Tir à l’Ar devra pour les personnes débutantes, après une séance d’essai gratuite :
A compter du deuxième trimestre d’entraînement il devra posséder son « petit matériel » à savoir :
L’année suivante, il devra :
Il est conseillé de posséder son propre arc (à voir avec son entraîneur pour le choix technique).
ASSURANCE DE LA COMPAGNIE
Elle est assurée auprès de la MACIF en MULTIRISQUE ASSOCIATION, notamment pour les débutants lors des séances gratuites.
L’assurance proposée avec la licence F.F.T.A. offre des garanties (voir conditions fournies avec la licence). Les archers se voient présenter plusieurs possibilités de garantie en individuel accident et garantie matériel (conformément à l’article 38 de la loi du 16 juillet 1984, modifié le 13 juillet 1992). Ils peuvent y souscrire lors de leur prise de licence.
RESPONSABILITE DE LA COMPAGNIE
Pendant les horaires d’entraînement (voir le tableau des horaires), les mineurs sont sous la responsabilité de la Compagnie. La prise en charge par la Compagnie n’est effective qu’à l’intérieur de la salle d’entraînement, ils ne sont pas autorisés à sortir de l’enceinte de la structure sportive, en salle comme au terrain.
A la fin des entraînements, les archers mineurs doivent être récupérés à l’intérieur de la salle d’entraînement, par l’un des parents ou par une personne mandatée par eux ;
Ils ne peuvent quitter la Compagnie seul, qu’avec une autorisation parentale dûment signée, préalablement transmise aux responsables de la Compagnie. Cette autorisation pourra être permanente (pour la saison en cours) ou exceptionnelle.
Dès que l’archer mineur est sorti de l’enceinte de la structure sportive, en salle comme au terrain, il n’est plus sous la responsabilité de la Compagnie.
REGLES DE SAVOIR-VIVRE A APPLIQUER LORS DE LA PRATIQUE DU TIR A L’ARC
Le silence est de rigueur sur le pas de tir afin de respecter la concentration de chacun des archers. Dans le même esprit, les personnes qui ne tirent pas, archers ou spectateurs, doivent également respecter le silence des tireurs et éviter autant que faire se peut de gêner ces derniers (discussions, bruits, déplacements ….).
Les téléphones portables doivent être éteints (ou en mode silencieux) lors des séances d’entraînement.
Il est interdit de fumer dans le gymnase et sur le terrain extérieur. Les cigarettes électroniques sont soumises à cette interdiction.
Les archers de la Compagnie et les personnes assistant aux séances sont tenues de :
Les Animateurs, Initiateurs, Entraîneurs ou Educateurs qui encadrent les séances se doivent :
LA SECURITE
La sécurité est l’affaire de tous, elle fait l’objet de règles que chacun doit connaître, appliquer, respecter et faire respecter afin d’évier tout accident. Chacun de devant d’assurer sa propre sécurité, il participera également à celle des autres en respectant les points suivants :
REGLES DE SECURITE POUR LES INSTALLATIONS DE TIR
REGLES DE SECURITE SUR LE PAS DE TIR
Cette liste n’est pas exhaustive. Chacun se doit d’être responsable et sensé sur les règles de sécurité évidentes à respecter. Toute infraction délibérée constitue une faute grave.
MATERIEL
Après utilisation, le matériel doit être remis correctement en place dans le local prévu à cet effet.
A la fin de l’entraînement l’archer remet en place les panneaux de protection du Mur de Tir de l’emplacement qu’il a utilisé.
Les cibles mobiles (Ergeton) sont rangées dans le local par les archers eux-mêmes, dès lors qu’aucun archer ne les utilise.
Les locaux doivent être fermés à clef après utilisation.
Les objets ou matériel ou effets personnels ne doivent pas rester dans les locaux.
POUR LES ARCHERS MINEURS ET LES DEBUTANTS
La présence d’un responsable nommé, majeur, est obligatoire.
De plus ils sont tenus :
RESONSABILITE DE L’ARCHER
Les règles de sécurité ayant été observées, la Compagnie décline toute responsabilité dans tous les cas de dommage causé au matériel de tir personnel (flèche, arc autre…) perdu, cassé ou détérioré.
En cas de tiers responsable la responsabilité civile de ce dernier sera engagée.
La responsabilité de la Compagnie ne saura non plus être engagée pour toute personne non autorisée par ses soins qui pénètrera sur le terrain ou dans la salle.
L’archer s’engage à respecter le présent règlement dans la totalité de ses termes. Tous manquement au présent règlement peut entraîner son exclusion de la Compagnie ceci sans remboursement d’aucune somme versée.
En cas de détérioration volontaire du matériel de la Compagnie, non-respect des règles ci-dessus, il peut être demandé à l’archer responsable le remboursement dudit matériel (exemple : le matériel en prêt au débutant).
CONCOURS ET COMPETITION
L’archer qui souhaite participer à une compétition doit se conformer aux règles suivantes :
ACCES AU TERRAIN
En dehors de la présence d’un Responsable de la Compagnie et des horaires d’ouverture, les arches majeurs licenciés F.F.T.A., membres de la Compagnie et à jour de leurs cotisations peuvent accéder au terrain. Il leur sera remis une clef du portail d’accès qu’lsl s’engagent à restituer avant leur départ du Club.
Leur niveau minimum en Tir à l’Arc doit correspondre au test de progression de la flèche bleue.
Pour les archers mineurs, seul le Président de la Compagnie est à même de décider, et exceptionnellement de donner une autorisation nominative, écrite, d’accès au terrain à l’archer à condition expresse de la présence d’un archer majeur sur le terrain, et sous la responsabilité de ce dernier.
Il devra être à même de présenter son autorisation à l’archer majeur présent, sur sa demande. Pour les mineurs non archer accompagnant leurs parents, ils sont sous l’entière responsabilité de leurs parents.
DES ARCHERS DES CLUBS VOISINS OU DE PASSAGE DANS LA REGION
Ils peuvent accéder au terrain et pratiquer le Tir à l’Arc dans les conditions suivantes :
Le présent règlement se trouve sur le site du Club.
Un extrait de ce règlement est remis en double exemplaire à l’archer lors de son inscription. Un exemplaire signé (d’un des parents pour les mineurs) doit être retourné pour pouvoir pratiquer au sein de la Compagnie.
Règlement approuvé par l’Assemblée générale du 27 septembre 2005
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STATUTS |
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1ère Compagnie de Tir à l’Arc d’Aix les Bains |
A – FORMATION ET OBJETS DE L’ASSOCITION SPORTIVE
Il est fondé le 24 juillet 1969 entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la Loi du 1er juillet 1901, ayant pour titre : « LES ARCHERS AIXOIS » « 1ère COMPAGNIE DE TIR A L’ARC D’AIX LES BAINS », déclarée à la préfecture de la Savoie sous le N°0732001178 (Journal Officiel du 11 avril 1970).
Sa durée est illimitée.
Article 2 : Objet
Article 3 : Siège Social
Le siège social est fixé à La Maison des Associations, 25 Bd des Anglais, 73100 Aix les Bains. Il pourra être transféré par simple décision de Comité de Direction ; la ratification par l’assemblée générale sera nécessaire. La correspondance est à adresser au domicile du (de la) Président(e) ou du (de la) Secrétaire en fonction.
Article 4 : Affiliation
L’association est affiliée à la Fédération de France de Tir à l’Arc (F.F.T.A.).
Elle s’engage :
Article 5 : Composition
L’association se compose de : - Membres actifs
- Membres d’honneur
- Membres bienfaiteurs
Article 6 : Admission
Pour faire partie de l’association il faut :
Après avoir reçu l’approbation des responsables suite des séances d’observation,
Les taux du droit d’entrée ainsi que celui de la cotisation sont fixés annuellement par l’assemblée générale sur proposition du Comité de Direction.
Article 7 : Les membres
Sont considérés comme membres actifs les membres chargés de l’administration de l’association, de l’encadrement ainsi que les pratiquants ayant acquitté leur cotisation annuelle et leur licence fédérale
Le titre de membre d’honneur peut être décerné par le Comité de Direction aux personnes physiques ou morales qui rendent ou qui ont rendu des services signalés à l’association. Ce titre confère aux personnes qui l’ont obtenu le droit de faire partie de l’association sans être tenues de payer ni cotisation annuelle, ni droit d’entrée. Toutefois s’il pratique le tir à l’arc dans le club, il devra s’acquitter de la licence fédérale.
Article 8 : Perte de la qualité de membre
La qualité de membre se perd par :
Le membre qui fait l’objet d’une procédure disciplinaire doit disposer des moyens de préparer sa défense et doit être convoqué par lettre recommandée et par mail devant le Comité de Direction dans un délai minimum de 15 jours. Il peut se faire assister par un membre du club de son choix.
B – RESSOURCES DE L’ASSOCIATION
Article 9 : Ressources
Les ressources de l’association comprennent :
Article 10 : Comptabilité
Il est tenu au jour le jour une comptabilité deniers par recettes et par dépenses et s’il y a lieu, une comptabilité matières.
C-ADMINISTRATION
Article 11 : Comité de Direction
L’association est administrée par un Comité de Direction de 12 membres maximum qui exerce l’ensemble des attributions que les présents statuts n’attribuent pas à l’assemblée générale.
Les membres du Comité de Direction sont élus au scrutin secret pour 4 ans par l’assemblée générale à la majorité relative des membres présents.
Les membres sortants sont rééligibles.
Conditions pour être électeur ou éligible au Comité de Direction :
Article 11.1 : le Bureau
Le Comité de Direction choisit, au scrutin secret, parmi ses membres un Bureau composé de :
Le président ou le vice-président peuvent cumuler leur fonction avec celle de trésorier
En cas de vacance, le comité pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine assemblée générale. Les pouvoirs de membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Les membres du Comité de Direction et du Bureau ne peuvent recevoir aucune rétribution à raison des fonctions qui leur sont confiées.
Des remboursements de frais de déplacements, de séjours, de missions ou de représentation sont seuls possibles et peuvent leur être accordés dans des conditions fixées par le Comité de Direction et selon les barèmes en vigueur.
Une assemblée générale extraordinaire peut mettre fin au mandat du Comité de Direction avant son terme normal par un vote intervenant dans les conditions stipulées à l’article 14.
Article 12 : Réunion du Comité de Direction
Le Comité de Direction se réunit un fois au moins par trimestre sur convocation du Président ou sur la demande du quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.
L’accord du tiers des membres du Comité est nécessaire pour la validité des délibérations.
Tout membre du Comité de Direction qui, sans excuse acceptée par celui-ci, n’aura pas assisté à 3 réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.
Il est tenu procès-verbal des séances. Les procès-verbaux sont signés par le Président et le Secrétaire. Ils sont transcrits, sans blanc, ni rature et ils sont archivés.
Les personnes rétribuées par l’association sportive peuvent assister aux séances avec voix consultatives si elles sont invitées par le Président.
Article 13 : Assemblée générale ordinaire
L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Un registre des présences avec émargement des membres, doit être établi avant l’assemblée générale. Pour que l’assemblée générale puisse délibérer régulièrement la moitié au moins des membres à jour de leur cotisation doivent être présents ou représentés, éventuellement par des modalités électroniques.
Si le quorum n’est pas atteint, l’assemblée générale est à nouveau convoquée à 15 jours d’intervalle. Aucune condition de quorum n’est alors requise.
Le vote par procuration est autorisé. Dans son message le mandant doit désigner le mandataire et indiquer la date de l’Assemblée Générale.
Le (la) président(e) devra donner son accord pour qu’un membres de l’assemblée puisse valablement disposer d’un nombre de pouvoirs détenus supérieur à 3.
Pour les membres actifs de moins de 16 ans, le droit de vote appartient à leur représentant légal. Le représentant légal dispose d’autant de pouvoir qu’il a d’enfants de moins de 16 ans membres actifs.
Un adhérent de 16 à 18 ans peut voter lui-même ou confier son vote à son représentant légal.
Le (la) président(e) ou le Vice-Président(e) expose la situation morale de l’association.
Le (la) secrétaire ou le Vice-Président(e) présente le rapport d’activités.
Le (la) trésorier(ière) rend compte de sa gestion et sollicite l’avis de la commission d’apurement des comptes ; il doit présenter les comptes dans un délai inférieur à 6 mois à compter de la clôture de l’exercice.
Chacun d’entre eux soumet son rapport à l’approbation de l’assemblée générale.
L’assemblée générale fixe le montant des cotisations. Elle procède, si nécessaire, au renouvellement des membres du Comité de Direction. Elle élit les membres de la commission d’apurement des comptes.
Toutes les délibérations de l’assemblée générale sont prises à main levée ou par vote électronique, à la majorité absolue des suffrages exprimés. Le scrutin secret est de droit si un membre le demande.
Article 14 : Assemblée générale extraordinaire
L’assemblée générale extraordinaire est convoquée par le président ou par un membre du Bureau, sur avis conforme au Comité de Direction, ou sur demande écrite du cinquième au moins des membres actifs de l’association déposée au secrétariat.
Elle délibère selon les modalités prévues à l’article 13 pour l’assemblée générale ordinaire.
Article 15 : Modification des statuts
Les statuts ne peuvent être modifiés que par l’assemblée générale extraordinaire, dans les conditions prévues au présent article, sur proposition du Comité de Direction ou sur proposition du cinquième des membres dont se compose l’assemblée générale, représentant le cinquième des voix.
Dans l’un et l’autre cas, la convocation, accompagnée d’un ordre du jour mentionnant les propositions de modification, est adressée aux membres de l’association 15 jours au moins avant la date fixée pour la réunion de l’assemblée.
L’assemblée générale extraordinaire ne peut modifier les statuts que si la moitié au moins de ses membres sont présents ou représenté. Si ce quorum n’est pas atteint, l’assemblée est à nouveau convoquée sur le même ordre du jour, la convocation est adressée aux membres de l’assemblée 15 jours au moins avant la date fixée pour la réunion.
Les statuts ne peuvent être modifiés qu’à la majorité des deux tiers mes membres présents, représentants au moins deux tiers des voix.
Article 16 : Dissolution
La dissolution ne peut être prononcée que par une assemblée générale extraordinaire convoquée et agissant dans les mêmes conditions que pour la modification des statuts prévue à l’article 15. Un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par cette assemblée générale, et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.
Article 17 : Recours
Ces statuts doivent comprendre des dispositions destinées, notamment, à garantir les droits de la défense en cas de mise en œuvre d’une procédure disciplinaire. Dans l’hypothèse où le motif du recours concernerait la pratique de l’activités de l’association, cette dernière pourra s’inspirer et appliquer, pour son propre compte, la procédure, notamment disciplinaire mise en place au sein de la Fédération Française de Tir à l’Arc.
Article 18 : Règlement intérieur
Un règlement intérieur peut être établi par le Comité de Direction qui le fait alors approuver par l’assemblée générale.
Les présents statuts, modifiant les statuts en date du 27 septembre 2005, ont été adoptés en Assemblées Générale Extraordinaire tenue à Aix les Bains le 2 février 2023.
Le Président la Secrétaire
Philippe GUIGNARD Ingeborg de GROTTHUSS
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